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Justice pénale : quels sont les délais de prescription ?
Le délai de prescription est la période au-delà de laquelle l’auteur d’une infraction ne peut plus être poursuivi, c’est-à-dire jugé par un tribunal. Le délai varie selon l’infraction. Le point de départ du délai est le jour de l’infraction, mais il existe des exceptions. Vous pouvez porter plainte même si le délai vous paraît dépassé, car il peut exister une cause d' «interruption» ou de «suspension» du délai de prescription. La justice vérifie alors si le délai est expiré.
Victime majeure
Délai applicable
Le délai de prescription dépend de l’infraction commise. Ce délai s’applique à la victime qui souhaite porter plainte et au procureur de la République qui veut engager des poursuites.
Cas général
Infraction | Délai de prescription |
1 an | |
6 ans | |
20 ans en général30 ans pour certains crimes graves (terrorisme, trafic de stupéfiants en bande organisée, clonage, crimes de guerre …) | |
Crime contre l’humanité | Aucun (ne se prescrit pas) |
Diffamation
En cas de diffamation , la plainte doit être déposée 3 mois (cas général) ou 1 an (en cas de racisme, sexisme ou homophobie) après la publication ou le prononcé des propos.
Injure
En cas d’injure , la plainte doit être déposée 3 mois (cas général) ou 1 an (en cas de racisme, sexisme ou homophobie) après la publication ou le prononcé des propos.
Point de départ du délai
Les règles concernant le point de départ du délai de prescription sont applicables à la victime qui souhaite porter plainte et au procureur de la République qui veut engager des poursuites.
Le point de départ du délai de prescription est le jour où l’infraction est commise.
Le délai commence plus tard pour les catégories d’infractions suivantes :
Infractions d’habitude, c’est-à-dire pour les infractions commises de façon répétée sur une période plus ou moins longue ( harcèlement moral ou sexuel …)
Infractions continues, c’est-à-dire pour celles dont les effets durent dans le temps ( recel de vol , port illégal d’arme ,…)
Infractions «occultes» ou «dissimulées» , c’est-à-dire celles qui ne peuvent pas être découvertes le jour de la commission des faits ( abus de confiance , abus de bien sociaux ,…)
Cas général
Le point de départ de la prescription est fixé au jour où l’infraction ( crime , délit , contravention ) est commise.
Le jour de la commission de l’infraction est le point de départ pour la grande majorité des infractions.
Exemple
Un vol est commis le 6 mai 2019. Il s’agit d’un délit. Le délai de prescription applicable est un délai de 6 ans. Le délai prend fin le 7 mai 2025.
Infraction d’habitude
Une infraction d’habitude désigne l’infraction commise de façon répétée sur une période plus ou moins longue.
Le point de départ du délai de prescription est la dernière répétition de l’infraction.
Le point de départ du délai de prescription est notamment repoussé pour les infractions d’habitude suivantes :
Exercice illégal de la médecine
Harcèlement
Voyage à titre habituel sans titre de transport dans un transport public payant
Exemple
Le harcèlement (moral, sexuel, téléphonique…) est considéré comme une infraction d’habitude.
Le délai de prescription du harcèlement est de 6 ans. Ce délai commence à partir de l’acte le plus récent de harcèlement (par exemple le dernier appel téléphonique). La justice prendra en compte l’ensemble des actes commis précédemment même s’ils datent de plus de 6 ans.
Infraction continue
L’infraction continue est celle qui dure dans le temps.
Le point de départ du délai de prescription d’une infraction continue est le jour où l’acte interdit par loi s’arrête.
Exemple
Le recel de vol est la détention ou l’achat d’une chose que l’on sait issue d’un vol. C’est une infraction continue. Le délai de prescription du recel est de 6 ans. Ce délai commence à courir à partir du jour où le receleur ne détient plus la chose.
Le point de départ du délai de prescription est notamment repoussé pour les infractions continues suivantes :
Recel de vol
Abandon de famille (c’est-à-dire quand une pension alimentaire n’est pas payée)
Port illégal de décoration (médailles militaires, Légion d’honneur …)
Port illégal d’arme
Infraction occulte ou dissimulée
Certaines infractions ne peuvent pas être découvertes lors de la commission des faits. Dans ce cas, on parle «d’infraction occulte ou dissimulée» .
Une infraction est «occulte» si elle ne peut être connue ni de la victime, ni de la justice en raison de sa nature (abus de confiance, abus de bien social).
Une infraction est «dissimulée» si son auteur s’est organisé pour en empêcher la découverte (délit de fraude fiscale ).
Le point de départ du délai de prescription est le jour où l’infraction apparaît et peut être constatée.
Exemple
Une personne découvre 7 ans après les faits qu’elle est victime d’un abus de confiance. Le délai de prescription du délit d’abus de confiance est de 6 ans. Mais, comme c’est une infraction occulte, le délai de prescription démarre à partir du moment où les faits sont découverts. Dans ce cas, la victime peut porter plainte même 7 ans après les faits.
Il existe un délai maximum pour porter plainte en cas d’infraction occulte ou dissimulée. Une plainte effectuée 12 ans après les faits pour un délit ou 30 ans après les faits pour un crime ne peut pas aboutir, même si les faits ont été découverts tardivement.
À savoir
il n’y a pas de report du point de départ du délai de prescription en cas d’infraction commise sur une personne vulnérable (maladie, âge…).
Interruption et suspension du délai
Le délai de prescription peut être modifié par certains actes ou événements.
Quand un délai est interrompu, un nouveau délai recommence à partir de l’acte juridique qui entraîne l’interruption (un procès verbal d’enquête par exemple).
Quand un délai de prescription est suspendu, le délai est arrêté pendant toute la durée de la cause de suspension. Les causes de suspension sont juridiques (une mesure alternative aux poursuites par exemple) ou non juridiques (une inondation par exemple).
Interruption
Le délai de prescription peut être interrompu par des actes juridiques. Si le délai est interrompu, un nouveau délai égal au délai initial recommence.
Le délai de prescription d’une infraction est interrompu par les actes juridiques suivants :
Actes du procureur de la République
Actes d’enquête de la police ou de la gendarmerie (procès verbaux)
Actes du juge d’instruction
Décisions de justice
Exemple
Un vol a lieu. Le délai de prescription de 6 ans démarre à compter des faits. La victime du vol porte plainte quelques mois plus tard. La police rédige des procès verbaux relatifs à ce vol 1 an après les faits. Les procès verbaux interrompent la prescription. Un nouveau délai de prescription de 6 ans démarre à compter de la date de rédaction des procès verbaux, c’est-à-dire 1 an après les faits.
Suspension
Le délai de prescription peut être suspendu par des événements juridiques ou non juridiques. Il faut que ces événements rendent les poursuites impossibles.
Les causes de suspension juridiques sont prévues par la loi. Par exemple, la mise en place d’une mesure alternative aux poursuites est une cause juridique de suspension du délai de prescription.
Les causes de suspension non juridiques ne sont pas prévues par la loi. Il s’agit de faits qui rendent impossibles les poursuites pendant un temps. Par exemple, si une catastrophe naturelle (par exemple une inondation) rend impossible les poursuites. Les causes de suspension non juridiques sont très rares et sont examinées au cas par cas par le juge.
Le délai de prescription est arrêté pendant la cause de suspension. À la fin de la suspension, le délai de prescription reprend là où il s’était arrêté.
Exemple
Un vol a lieu. Le délai de prescription du vol est de 6 ans. Au bout de 2 ans, une cause de suspension intervient et dure pendant 6 mois. À la fin des 6 mois, il reste encore 4 ans pour agir concernant le vol. Pendant les 6 mois de suspension, le délai de prescription ne s’est pas écoulé. Il est resté “bloqué” à 2 ans.
Victime mineure
Le délai de prescription et le point de départ de ce délai dépendent de l’infraction commise. Ce délai peut avoir pour point de départ la majorité de la victime pour certaines infractions graves (agression sexuelle, viol, …).
Délai applicable
Le délai de prescription dépend de la nature de l’infraction : contravention , délit ou crime .
Le délai de prescription s’applique
à la victime qui souhaite déposer plainte,
mais aussi au procureur de la République s’il veut engager des poursuites de lui-même, en l’absence de plainte.
Contravention
Le délai de prescription est de 1 an.
Délit
Infraction | Délai de prescription |
Cas général | 6 ans |
10 ans | |
Proxénétisme sur un mineur qui a 15 ans ou plus | 10 ans |
Recours à la prostitution d’un mineur (achat d’un acte sexuel) | 10 ans |
10 ans | |
Proposition sexuelle à un mineur de moins de 15 ans | 10 ans |
Utilisation d’images pornographiques d’un mineur | 10 ans |
Utilisation d’un message violent ou pornographique pouvant être vu par un mineur | 10 ans |
Incitation à une mutilation sexuelle (blesser des organes génitaux) | 10 ans |
10 ans | |
Agression sexuelle sur un mineur qui a 15 ans ou plus | 10 ans |
Atteinte sexuelle aggravée ( commise par plusieurs personnes, par un ascendant …) sur un mineur de moins 15 ans | 20 ans |
Agression sexuelle sur un mineur de moins de 15 ans | 20 ans |
Violences graves sur un mineur de moins de 15 ans (Incapacité totale de travail supérieure à 8 jours) | 20 ans |
3 mois (cas général)1 an (en cas de racisme, sexisme ou homophobie) |
Crime
Infraction | Délai de prescription |
Cas général | 20 ans |
Meurtre ou assassinat | 30 ans |
Tortures ou actes de barbarie | 30 ans |
30 ans | |
Traite des êtres humains accompagnée d’actes de torture ou de barbarie | 30 ans |
Proxénétisme sur un mineur de moins de 15 ans | 30 ans |
Terrorisme, crimes de guerre, … | 30 ans |
Crime contre l’humanité | Aucun (pas de prescription) |
Point de départ du délai
Les règles concernant le point de départ du délai de prescription sont applicables à la victime qui souhaite porter plainte et au procureur de la République qui veut engager des poursuites.
Le point de départ du délai de prescription est le jour où l’infraction est commise.
Pour les infractions sexuelles et pour les infractions d’atteintes graves à l’intégrité physique (meurtre, violences graves …), le délai de prescription démarre à partir de la majorité de la victime.
Le délai commence également plus tard pour les catégories d’infractions suivantes :
Infractions d’habitude, c’est-à-dire pour les infractions commises de façon répétée sur une période plus ou moins longue ( harcèlement moral ou sexuel,…)
Infractions continues, c’est-à-dire pour celles dont les effets durent dans le temps ( recel de vol , port illégal d’arme ,…)
Infractions «occultes» ou «dissimulées» , c’est-à-dire celles qui ne peuvent pas être découvertes le jour de la commission des faits ( abus de confiance , abus de bien sociaux ,…)
Cas général
Le point de départ de la prescription est fixé au jour où l’infraction ( crime , délit , contravention ) est commise.
Le jour de la commission de l’infraction est le point de départ pour la grande majorité des infractions.
Exemple
Un vol est commis le 6 mai 2019. Il s’agit d’un délit. Le délai de prescription applicable est un délai de 6 ans. Le délai prend fin le 7 mai 2025.
Infractions sexuelles
Le point de départ du délai de prescription commence à la majorité de la victime.
La victime peut porter plainte à partir de sa majorité pendant toute la durée du délai de prescription.
À savoir
la victime peut également porter plainte avant sa majorité. C’est un nouveau délai de prescription qui commence à sa majorité.
Atteintes graves à l’intégrité physique
Pour les atteintes graves à l’intégrité physique (meurtre, assassinat, violences graves, tortures ou actes de barbarie), le point de départ du délai de prescription commence à la majorité de la victime.
La victime peut porter plainte à partir de sa majorité pendant toute la durée du délai de prescription.
À savoir
la victime peut également porter plainte avant sa majorité. C’est un nouveau délai de prescription qui commence à sa majorité.
Infraction d’habitude
Une infraction d’habitude désigne l’infraction commise de façon répétée sur une période plus ou moins longue.
Le point de départ du délai de prescription est la dernière répétition de l’infraction.
Le point de départ du délai de prescription est notamment repoussé pour les infractions d’habitude suivantes :
Exercice illégal de la médecine
Harcèlement
Voyage à titre habituel sans titre de transport dans un transport public payant
Exemple
Le harcèlement (scolaire, en ligne…) est considéré comme une infraction d’habitude.
Le délai de prescription du harcèlement est de 6 ans. Ce délai commence à partir de l’acte le plus récent de harcèlement (par exemple les dernières moqueries en cas de harcèlement scolaire). La justice prendra en compte l’ensemble des actes commis précédemment même s’ils datent de plus de 6 ans.
Infraction continue
L’infraction continue est celle qui dure dans le temps.
Le point de départ du délai de prescription d’une infraction continue est le jour où l’acte interdit par loi s’arrête.
Exemple
Le recel de vol est la détention ou l’achat d’une chose que l’on sait issue d’un vol. C’est une infraction continue. Le délai de prescription du recel est de 6 ans. Ce délai commence à courir à partir du jour où le receleur ne détient plus la chose.
Le point de départ du délai de prescription est notamment repoussé pour les infractions continues suivantes :
Recel de vol
Abandon de famille (c’est-à-dire quand une pension alimentaire n’est pas payée)
Port illégal de décoration (médailles militaires, légion d’honneur …)
Port illégal d’arme
Infraction occulte ou dissimulée
Certaines infractions ne peuvent pas être découvertes lors de la commission des faits. Dans ce cas, on parle «d’infraction occulte ou dissimulée» .
Une infraction est «occulte» si elle ne peut être connue ni de la victime, ni de la justice en raison de sa nature (abus de confiance, abus de bien social).
Une infraction est «dissimulée» si son auteur s’est organisé pour en empêcher la découverte (délit de fraude fiscale ).
Le point de départ du délai de prescription est le jour où l’infraction apparaît et peut être constatée.
Exemple
Une personne découvre 7 ans après les faits qu’elle est victime d’un abus de confiance. Le délai de prescription du délit d’abus de confiance est de 6 ans. Mais, comme c’est une infraction occulte, le délai de prescription démarre à partir du moment où les faits sont découverts. Dans ce cas, la victime peut porter plainte même 7 ans après les faits.
Il existe un délai maximum pour porter plainte en cas d’infraction occulte ou dissimulée. Une plainte effectuée 12 ans après les faits pour un délit ou 30 ans après les faits pour un crime ne peut pas aboutir, même si les faits ont été découverts tardivement.
Interruption et suspension du délai
Le délai de prescription peut être modifié par certains actes ou événements.
Quand un délai est interrompu, un nouveau délai recommence à partir de l’acte juridique qui entraîne l’interruption (un procès verbal d’enquête par exemple).
Quand un délai de prescription est suspendu, le délai est arrêté pendant toute la durée de la cause de suspension. Les causes de suspension sont juridiques (une mesure alternative aux poursuites par exemple) ou non juridiques (une inondation par exemple).
Interruption
Le délai de prescription peut être interrompu par des actes juridiques. Si le délai est interrompu, un nouveau délai égal au délai initial recommence.
Le délai de prescription d’une infraction est interrompu par les actes juridiques suivants :
Actes du procureur de la République
Actes d’enquête de la police ou de la gendarmerie (procès verbaux)
Actes du juge d’instruction
Décisions de justice
Exemple
Un vol a lieu. Le délai de prescription de 6 ans démarre à compter des faits. La victime du vol porte plainte quelques mois plus tard. La police rédige des procès verbaux relatifs à ce vol 1 an après les faits. Les procès verbaux interrompent la prescription. Un nouveau délai de prescription de 6 ans démarre à compter de la date de rédaction des procès verbaux, c’est-à-dire 1 an après les faits.
Suspension
Le délai de prescription peut être suspendu par des événements juridiques ou non juridiques. Il faut que ces événements rendent les poursuites impossibles.
Les causes de suspension juridiques sont prévues par la loi. Par exemple, la mise en place d’une mesure alternative aux poursuites est une cause juridique de suspension du délai de prescription.
Les causes de suspension non juridiques ne sont pas prévues par la loi. Il s’agit de faits qui rendent impossibles les poursuites pendant un temps. Par exemple, si une catastrophe naturelle (par exemple une inondation) rend impossible les poursuites. Les causes de suspension non juridiques sont très rares et sont examinées au cas par cas par le juge.
Le délai de prescription est arrêté pendant la cause de suspension. À la fin de la suspension, le délai de prescription reprend là où il s’était arrêté.
Exemple
Un vol a lieu. Le délai de prescription du vol est de 6 ans. Au bout de 2 ans, une cause de suspension intervient et dure pendant 6 mois. À la fin des 6 mois, il reste encore 4 ans pour agir concernant le vol. Pendant les 6 mois de suspension, le délai de prescription ne s’est pas écoulé. Il est resté “bloqué” à 2 ans.
Direction de l’information légale et administrative
12/06/2020
Questions / réponses
Où s’adresser
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Définitons
Infraction : Acte interdit par la loi et passible de sanctions pénales
Procureur de la République : Magistrat à la tête du parquet (ou ministère public). Il est destinataire des plaintes et signalements. Il dirige les enquêtes, décide des poursuites et veille à l’application de la loi.
Contravention : La moins grave des infractions. Relève de la compétence du tribunal de police.
Délit : Infraction jugée par le tribunal correctionnel et punie principalement d’une amende et/ou d’une peine d’emprisonnement inférieure à 10 ans
Crime : Infraction la plus grave punissable par une peine de prison (homicide volontaire ou viol par exemple)
Abus de biens sociaux : Acte délictuel du dirigeant qui utile pour son propre intérêt les biens et le crédit de sa société dans un intérêt contraire à celle-ci
Traite des êtres humains : Activité délictuelle qui consiste à recruter, transporter, héberger ou accueillir une personne pour l’exploiter dans certaines circonstances
Proxénétisme : Acte délictuel qui consiste à favoriser la prostitution d’une autre personne ou à tirer un profit de la prostitution d’une autre personne
Corruption de mineur : Acte d’un adulte qui impose, éventuellement via internet, à un mineur, même de plus de 15 ans, des propos, des actes, des scènes ou des images susceptibles de le pousser à la dépravation sexuelle
Atteinte sexuelle : Acte d’ordre sexuel, qui implique un contact physique entre un adulte et un mineur. L’acte est réalisé sans violence, contrainte, menace ou surprise contrairement à l’agression sexuelle ou au viol.
Agression sexuelle : Acte d’ordre sexuel, sans pénétration, qui implique un contact physique exercé par violence, contrainte, menace ou surprise
Ascendant : Personne dont on est issu : parent, grand-parent, arrière-grand-parent,…